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Coutellerie Française d’Esprit Marin

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Conditions générales de vente - NEPTUNIA


Clause n°1 : Objet

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société NEPTUNIA et de son client dans le cadre de la vente de l’ensemble des marchandises présente sur le site www.neptunia.fr Toute prestation accomplie par la société NEPTUNIA implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par courrier postal.

Clause n°2 : Prix des produits

Les prix des marchandises vendues sont indiqués en euro toutes taxes comprises, hors frais de port. Le montant de la TVA est de 20 % (tva française) et les frais de port apparaissent sur l'écran à la fin de la sélection des différents produits par le client. La société NEPTUNIA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande. Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.

Clause n°3 : Confirmation de commande

Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien " Confirmez votre commande ". Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles. La société NEPTUNIA confirme la commande par courrier électronique; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande . Les données enregistrées par la société NEPTUNIA constituent la preuve du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la société NEPTUNIA dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant le service Relations Clients.

Clause n°4 : Modalités de paiement

Le règlement des commandes s'effectue par chèque ou carte bancaire ou encore virement bancaire. Lors de l'enregistrement de la commande, l'acheteur devra payer la totalité de la facture.

Clause n°5 : Livraison

Tout produit est livré, au lieu indiqué par l’acheteur, sans garantie quant aux délais. La date de livraison varie suivant la disponibilité du produit, le niveau de personnalisation, et l’adresse de livraison indiquée. Elle est fixée, pour un produit disponible en stock et ne faisant pas l’objet d’une personnalisation, et pour une adresse en France métropolitaine, au jour du paiement + 8 jours et, pour les autres destinations, au jour du paiement + 1 mois. Un retard de livraison ne peut être considéré comme un motif de rupture du contrat de vente ni donner lieu à paiement de dommages et intérêts, pénalités de retard ou annulation de commande. Le vendeur se réserve le droit de procéder à des livraisons fractionnées.

Clause n°6 : Transport

Nos marchandises sont expédiées sous emballage standard. Tout autre emballage requis par l'acheteur fera l'objet d'une facturation des frais correspondants.

Clause n°7 : Retour de marchandises

L’acheteur doit vérifier les expéditions à l'arrivée. En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves par écrit dans les 3 jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR. Le retour des marchandises, en cas de non-conformité ou de vices apparents, ne pourra se faire qu’avec l’accord écrit du Vendeur et en aucun cas au-delà d’un délai de sept jours après réception. En cas de retour, la reprise des marchandises par le Vendeur entraînera automatiquement constitution d’un avoir au profit de l’Acheteur. Une fois les vices apparents ou la non-conformité établis, l’Acheteur pourra soit se faire rembourser, soit obtenir le remplacement des marchandises.

Clause n°8 : Délai de rétractation

L'acheteur dispose d'un délai de quatorze jours francs, à compter de la réception des produits, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Si le délai de quatorze jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. En cas d'exercice du droit de rétractation, la société rembourse l'acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.

Clause n°9 : Garantie

Nos fabrications bénéficient d'une garantie d’un an contre tout vice de fabrication.

Clause n°10 : Propriété intellectuelle

La marque NEPTUNIA ainsi que toutes les illustrations, images, logotypes sont notre propriété exclusive. Toute reproduction partielle ou totale, modification ou utilisation de la marque, illustrations, images et logotypes pour quelque motif ou quelque support que ce soit, sans accord express, écrit et préalable de notre part est strictement interdite.

Clause n°11 : Tribunal compétent

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de contestation, le Tribunal de commerce de Troyes sera seul compétent. Les documents rédigés en français ont valeur contractuelle et font foi entre les parties.

Clause n°12 : Relations clients - Service après-vente

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut nous contacter 72 rue Révérend Père-Lafra 10000 Troyes France Tél: 06.78.66.74.09 e-mail: thierry.henriot@neptunia.fr